Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le p'tit Biou spécialité gourmande & baillarguoise
Ville de Baillargues, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4228765
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2025
Le p\'tit Biou spécialité gourmande & baillarguoise de Ville de Baillargues

Présentation de la marque Le p'tit Biou spécialité gourmande & baillarguoise

Déposée le 3 novembre 2015 par Ville de BaillarguesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le p'tit Biou spécialité gourmande & baillarguoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est Ville de BaillarguesTODO domicilié(e) Place du 14 juillet - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 400 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Baillargues, Monsieur le Maire, Jean-Luc MEISSONNIER domicilié(e) Place du 14 juillet - 34670 - BAILLARGUES - France.

La marque Le p'tit Biou spécialité gourmande & baillarguoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le p'tit Biou spécialité gourmande & baillarguoise arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

Ville de Baillargues a également déposé les autres marques suivantes : Be Trotti


Ville de Baillargues, Collectivité territoriale - Place du 14 juillet - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 213400229


Mairie de Baillargues, Monsieur le Maire, Jean-Luc MEISSONNIER - Place du 14 juillet - 34670 - BAILLARGUES - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Biscuits dentelés de quatre centimètres de diamètre sur lesquels est apposé un pictogramme (tête de taureau encadré).